Aller au contenu principal
Me connecter
ACCUEIL CNRACL

Actif

Employeur

Retraité

Toute l'actualité Aide et contact Documents, Publications Documentation Juridique
A +
A -

Module des risques professionnels CNRACL

Ce support a été élaboré par les services de la CNRACL et de l’ATIACL assistés de spécialistes de la réglementation afin d’éclairer les employeurs, les médecins et les commissions départementales de réforme sur l’indemnisation des risques professionnels.


Procédures administratives, textes de référence, définitions... une bible pour les intervenants aux dossiers.


Les modifications induites par la nouvelle réglementation relative à la retraite, applicable aux agents de la CNRACL, ont été intégrées lorsqu’elles avaient un lien avec la problématique de l’indemnisation.

 

Documents, publications

Document :

Module de formation « Risques professionnels CNR »

Télécharger
Note globale : 1/5 (1 votes)