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Cotisations Déclarations
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Cotisations
- Cotisations : prise en compte du jour de carence
- Versement des cotisations normales
- Déclaration des cotisations ATIACL et/ou FEH
- Réduction des cotisations CNRACL pour fait de grève
- Versement des cotisations rétroactives
- Réduction des cotisations au titre des heures supplémentaires
- Remboursement de cotisations versées à tort
- Majorations de retard
- Numéros d'identification de la CNRACL
- Déclaration individuelle / DADS
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Déclarer avec la Déclaration Sociale Nominative
- Déclaration Sociale Nominative : une seule déclaration pour les remplacer toutes !
- DSN Fonction publique - Calendrier de déploiement et délais de traitement
- Déposer une DSN test
- Votre Déclaration sociale nominative fonction publique
- DSN - Les situations particulières pour la fonction publique
- La correction des anomalies
- Les critères de non-qualité d'une DSN auprès de la CNRACL
- Déclaration du complément de traitement indiciaire
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Cotisations
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Carrière
- Pas-à-Pas : les services pour la gestion des carrières de vos agents
- Information des agents sur leurs droits à la retraite
- Compte individuel retraite (CIR)
- Régularisation de services
- Rétablissement au Régime général
- Rachat d'études
-
La Validation de Périodes
- L'essentiel de la validation de périodes
- Constitution du dossier de validation de périodes
- Les imprimés de validation de périodes
- Traitement de la validation de périodes
- Fiches - Exemples de conséquences validations de périodes
- Le service "Suivi de validation de périodes"
- Outils : Convertisseur de salaires - trimestres et Simulateur de validation de périodes
- Kit de communication Validation de périodes - Affiche et Flyer
- Revalorisation et situation indiciaire
-
Demande de pension
- Simulation de calcul
- Demande d'avis préalable
-
Liquidation de pension normale
- Préparer un départ à la retraite
- Ségur de la santé
- 1ère pension de base d’un autre régime : impact sur la pension CNRACL
- Transmission de pièces justificatives à la CNRACL
- Le dossier de liquidation de pension
- Gestion d'une demande de retraite inter-régimes en ligne
- Bonification pour enfants
- Majoration pour enfants
- La liquidation automatique
- Limite d'âge
- Départ anticipé
- Minimum garanti
- La fraude aux prestations sociales
- La pension de réversion
- Liquidation au titre de l'invalidité
- Invalidité
-
Prévention risques professionnels
- Actualités
- Qui sommes-nous ?
- Les statistiques
-
Risques
- Addictions en milieu professionnel
- Covid-19 : ressources utiles à destination des employeurs
- Evaluation des risques
- Risques biologiques
- Risques chimiques (CMR, amiante…)
- Risques routiers
- Risques psychosociaux
- Travail sur écran
- Troubles musculo squelettiques
- Usure professionnelle et maintien dans l’emploi
- Violences externes
- Vous accompagner
- Métiers et secteurs d'activité
- Partenariat Accompagnement
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