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Cotisations Déclarations
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Cotisations
- Cotisations : prise en compte du jour de carence
- Versement des cotisations normales
- Déclaration des cotisations ATIACL et/ou FEH
- Réduction des cotisations CNRACL pour fait de grève
- Versement des cotisations rétroactives
- Réduction des cotisations au titre des heures supplémentaires
- Remboursement de cotisations versées à tort
- Majorations de retard
- Déclaration du complément de traitement indiciaire
- La Déclaration Sociale Nominative
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Déclaration individuelle / DADS
- Bien préparer votre DADS
- Les canaux de transmission de la DADS
- Les différents types de déclaration
- La déclaration par dépôt de fichier
- La déclaration par saisie dans la plateforme PEP's
- Les textes réglementaires
- Gestion des rappels de cotisations selon l’année de rattachement considérée
- Correction des anomalies agents / périodes
- Numéros d'identification de la CNRACL
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Cotisations
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Carrière
- Pas-à-Pas : les services pour la gestion des carrières de vos agents
- Information des agents sur leurs droits à la retraite
- Compte individuel retraite (CIR)
- Régularisation de services
- Rétablissement au Régime général
- Rachat d'études
-
La Validation de Périodes
- Campagne d’injonctions 2023
- L'essentiel de la validation de périodes
- Constitution du dossier de validation de périodes
- Les imprimés de validation de périodes
- Traitement de la validation de périodes
- Fiches - Exemples de conséquences validations de périodes
- Le service "Suivi de validation de périodes"
- Outils : Convertisseur de salaires - trimestres et Simulateur de validation de périodes
- Kit de communication Validation de périodes - Affiche et Flyer
- Revalorisation et situation indiciaire
-
Demande de pension
- Simulation de calcul
- Demande d'avis préalable
-
Liquidation de pension normale
- Préparer un départ à la retraite
- Ségur de la santé
- 1ère pension de base d’un autre régime : impact sur la pension CNRACL
- Transmission de pièces justificatives à la CNRACL
- Le dossier de liquidation de pension
- Gestion d'une demande de retraite inter-régimes en ligne
- Bonification pour enfants
- Majoration pour enfants
- La liquidation automatique
- Limite d'âge
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Départ anticipé
- Cessation anticipée d'activité amiante
- Carrières longues
- Catégorie active
- Départ anticipé au titre de la catégorie super-active (dite catégorie insalubre)
- Particularités des Sapeurs-pompiers professionnels
- Fonctionnaires handicapés
- Parents de trois enfants
- Statuts particuliers et droit d'option des infirmiers, des personnels paramédicaux et des cadres de santé
- Minimum garanti
- La fraude aux prestations sociales
- La pension de réversion
- Liquidation au titre de l'invalidité
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