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Retour d'expérience Rennes : mieux connaître les produits pour prévenir

La ville de Rennes a mené de 2013 à 2015, une démarche pour approfondir sa connaissance des produits chimiques utilisés et en prévenir les risques

 

Cette démarche s’inscrit dans le cadre des principes généraux de prévention, avec comme enjeux essentiels la préservation de la santé et de la sécurité des agents, ainsi que le respect des règlementations en vigueur sur quatre activités : utilisation, stockage, transport et élimination des déchets.

Mélanie Saim - Recensement des produits à l'atelier peinture

Des actions ont été prévues pour chacune d’elles :

  • Utilisation : mettre en œuvre une évaluation des risques et un plan d’action sécurité pour plus de mille agents utilisateurs répartis dans de nombreux services,
  • Stockage : réaliser un état des lieux et un plan d’action pour chaque lieu concerné,
  • Transport : s’assurer que les transports internes de produits chimiques sont assurés correctement,
  • Élimination : mettre en place les filières de collecte et de traitement adaptées.

Facteurs de réussite

Différents facteurs de réussite ont favorisé l’atteinte des objectifs et la pérennité de la démarche :

  • l’implication de tous les acteurs : l’autorité territoriale représentée par le président du CHSCT, les directeurs de service, la hiérarchie de proximité, les utilisateurs et les acteurs de la sécurité (Direction des Risques, Service Santé au travail, assistants et conseillers en prévention),
  • une définition claire du projet et des phases de réalisation, des compétences internes,
  • une méthodologie et des outils de travail pertinents,
  • une communication permanente de l’avancée du projet en interne, ainsi que du suivi des plans d’action dans le temps notamment lors du CHSCT,
  • un suivi du tableau et une mise à jour permanente concernant l’évolution des FDS (fiche de données de sécurité), l’évolution règlementaire, le changement de produits ou d’activité, le suivi et la planification des plans d’action.

Environ 1700 références ont été recensées

Environ 1700 références ont été recensées par la Direction des Risques dans l’ensemble des services de la Ville.

De plus, certains produits existaient sous plusieurs références (Exemple : Le white spirit existe sous 4 références différentes). Ce point a permis de mettre en évidence la nécessité de vérifier les modalités d’achats décentralisés dans les services.

  • Parmi les produits trouvés, certains ne sont plus utilisés, périmés ou avec des dates limites dépassées. « On les conserve au cas où… », indique en souriant, Philippe Laurent, conseiller en prévention.
  • Les actions menées ont permis d’éliminer plus de 9 tonnes de produits.
  • « Les produits qui posent le plus de problèmes sont ceux que l’on trouve de manière disséminée et en petite quantité. La plupart du temps, après utilisation, ils restent sans surveillance avec tout le danger que cela représente, » note François Belot, Directeur des Risques.

Autre volet de la démarche menée par le service, la recherche des fiches de données de sécurité (FDS) et l’analyse des produits. « Les FDS permettent d’évaluer le risque chimique du produit ».

Au final, après un travail de fourmi auprès des fournisseurs et des fabricants, 

1 455 FDS, soit 86,5 % des références, ont été répertoriées et communiquées aux services pour être mises à disposition des agents.

Elles sont intégrées dans le nouveau logiciel d’évaluation des risques.

Les produits sont classés en 14 familles.

Des notes permettent de déterminer leur dangerosité. « Notre objectif est de remplacer ou même supprimer les produits les moins bien notés », précise François Belot. « Lorsqu’il n’est pas possible de travailler sans, nous vérifions que les moyens de protection en place sont les mieux adaptés à la situation ».

 

Côté formation des acteurs, les techniciens de prévention de la Direction des Risques ont été très actifs, ils ont formé plus de 1 000 agents en deux ans.

La démarche garantit l’amélioration continue et la conformité dans toutes ses dimensions, et se base sur l’anticipation permanente dans un but d’optimisation de la prévention et non de gestion a posteriori d’actions correctives.

Une démarche en cinq axes

 

Cette démarche, initiée par la ville, a été validée par le Comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) afin de s’inscrire dans la logique des principes généraux de prévention, selon 5 axes.

 

Axe 1 : Éliminer le risque à la source

Cela passe notamment par la suppression des produits périmés, des emballages non référencés servant de contenant à des produits chimiques utilisés, des produits non utilisés, soit suite à un changement d’activité, soit suite à une évolution du produit. Cette démarche est à prévoir dans les cahiers des clauses techniques (CCTP) lors de l’établissement des marchés.

 

Axe 2 : Evaluer les dangers

L’action s’effectue à deux niveaux :

  • Evaluation des dangers apportés par chaque agent chimique Exemples : produit dangereux par inhalation ou par exposition cutanée ? Danger de brûlure en cas de contact avec les yeux ? Agent cancérigène, mutagène ou toxique pour la reproduction ?...
  • Evaluation des conditions d’exposition des salariés Exemples : fréquence d’utilisation ? Durée d’utilisation ? Quantité utilisée ? Cette évaluation fait partie de l’évaluation des risques ; elle est incluse dans le Document unique et fera l’objet d’une remise à jour annuelle au minimum.

Axe 3 : Changer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins

Il importe de trouver des produits moins nocifs ayant les mêmes qualités : moins utiliser de peintures solvantées, utiliser des produits d’entretien Ecolabel….

 

Axe 4 : Assurer la protection collective et individuelle des agents

  • Pour les protections collectives, il convient de vérifier la compatibilité des produits, l’amélioration des aérations, la fréquence de maintenance périodique des bacs de rétention (destiné à prévenir les fuites de fluides stockés en en bacs ou bidons), la connaissance des règles d’utilisation, les protocoles d’entretien…
  • Concernant les protections individuelles, il faut notamment mettre en adéquation les équipements de protection individuelle (EPI) et les dangers des produits (gants, masques, lunettes, règles d’hygiène, procédures d’entretien, quantités mises à disposition…)

Axe 5 : Former les agents utilisateurs, ceux chargés du stockage, des achats ainsi que l’encadrement.

Un comité de pilotage de la démarche composé du président du CHSCT, d’un médecin de prévention, d’un assistant de prévention, d’un membre élu du collège salarié du CHSCT, d’un préventeur, du responsable de service de la Direction des Risques, a permis la validation des différentes étapes de la démarche et d’établir les priorités, notamment auprès des deux groupes projets constitués (groupe1 : produits- recensement, analyse et groupe 2 : exposition- formation) suivant la méthodologie retenue.

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