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Retour d'expérience Département de Saône et Loire 2016

Le Conseil départemental de Saône-et-Loire mène une politique dynamique de prévention à trois niveaux : évolution de son organisation Santé et Prévention depuis 2009, utilisation du logiciel Prorisq et amélioration de la qualité de vie au travail.

photo groupe - Copie.jpg

 

 

 

Equipe prévention du Département

de Saône-et-Loire de gauche à droite :

  • Chris VERDET technicien prévention,
  • Loïc PERRICHON ingénieur prévention,
  • Gérald LAPALUS conseiller prévention,
  • Patrick FRAUX conseiller prévention,
  • Aurélie BARRAUD conseillère prévention.

Une organisation dédiée à la prévention

Le directeur des ressources humaines et des relations sociales, Eric Bobichon, revient sur la genèse de cette structuration : « le transfert massif des personnels techniques (Education nationale et Equipement) de l’Etat dans le cadre de l’acte II de la décentralisation a fortement modifié les effectifs du Département. Les profils métiers, et les risques associés, ont évolué vers une dominante technique. Il fallait donc répondre aux enjeux de prévention des risques et d’usure professionnelle découlant de ces transferts. Nous avons donc fait évoluer notre organisation Santé et Prévention. »

 

Concertation et dialogue social sont les maîtres mots en matières de prévention : un comité santé prévention se réunit bimestriellement afin d’examiner sur le fond les questions de prévention. Ce comité est notamment composé de deux représentants du personnel par organisation syndicale siégeant en CHSCT, du directeur des ressources humaines, des membres du service de médecine préventive et du service prévention ainsi que des conseillers prévention.

 

Sa vocation opérationnelle permet de préparer les temps institutionnels du dialogue social sans susciter les postures inhérentes aux instances paritaires. « Cette organisation permet un réel travail en pluridisciplinarité et en transversalité sur les sujets de la prévention. » tient à souligner Loïc Perrichon, coordonnateur prévention et santé au travail.

Une politique prévention partagée avec l’outil Prorisq

Objectif clé, la politique prévention se fonde notamment sur le plan d’actions issu du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP), initié en 2011.

 

Eric Bobichon précise : « les services de la DRHRS ont évolué dans leurs pratiques de saisie des accidents et des maladies professionnelles (AT/MP) en migrant sur le logiciel Prorisq de la Caisse des dépôts avec une saisie rétroactive jusqu’au 1er janvier 2013. Cette saisie permet de disposer de tableaux de bord statistiques extraits de Prorisq et exploités en CHSCT. L’utilisation de cet outil a permis d’améliorer le partage d’informations entre les services concernés sur les dossiers AT/MP. »

 

Au regard des enjeux qui attendent les Départements, la Collectivité est particulièrement attentive aux conditions de travail des personnels. Pour Loïc Perrichon, « le Département est aujourd’hui très impliqué dans la définition de sa politique d’évaluation des risques psychosociaux. Nous poursuivons un objectif d’amélioration de la qualité de vie au travail selon une approche participative, globale et pérenne. »

Qualité de vie au travail : tous sur le pont

La méthodologie a été présentée en Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ainsi qu’au Comité technique, après un travail de concertation avec les organisations syndicales. Cette démarche a recueilli un avis favorable à l’unanimité de l’ensemble des membres de ces deux instances.

 

Par ailleurs, le projet a également été validé à l’unanimité par les membres du Conseil départemental réuni en septembre 2015. Il est à noter que la Collectivité a bénéficié du retour d’expérience et des travaux issus du réseau des préventeurs de l’ANDRH grand Est.

 

Par ailleurs, le soutien du FNP FNP FNP : Fonds national de prévention a été sollicité. « Au-delà de la dimension financière, l’acceptation du dossier par le FNP FNP FNP : Fonds national de prévention marque la reconnaissance de la démarche entreprise. », note Eric Bobichon.

 

La Collectivité a réalisé un diagnostic quantitatif par voie de questionnaire avec un taux de retour appréciable de 64,9% et complété par un diagnostic qualitatif issu de plusieurs tables rondes thématiques. L’année 2016 est consacrée à l’élaboration d’un plan d’actions partagé. Outre des ateliers réunissant les agents, un séminaire des encadrants a également permis d’en tracer les axes et de le structurer ; un temps fort dans l’avancée de la démarche. Prochaine étape : soumettre ce plan d’actions opérationnel à l’avis du CHSCT de novembre 2016.

Et le directeur des ressources humaines d’ajouter : « l’amélioration de la qualité de vie au travail est un processus dynamique nouveau qui s’inscrit dans une transformation des pratiques. Et cela se co construit avec tous. »

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