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Retour d'expérience Hôpital de Villefranche sur Saône 2016 - Protocole d’accord sur la QVT

Le dispositif de veille et de promotion de la qualité de vie au travail mis en œuvre à l’hôpital Nord-Ouest de Villefranche sur Saône a donné lieu à la signature d’un protocole d’accord le 1er décembre 2015.

Propos recueillis auprès de Monique Sorrentino : Directrice de l’établissement et de Benoit Vandame : directeur des Ressources Humaines

Monique Sorrentino

Ce dispositif s’inscrit dans le prolongement d’une démarche engagée par l’établissement dans le cadre de son projet social 2009-2013.


A cette occasion, il avait déjà adopté une charte du management élaborée de manière participative, exprimant les valeurs que les cadres médicaux et non médicaux s’engagent à respecter dans leur pratique professionnelle et à promouvoir entre eux ainsi qu’au sein de leurs équipes.

En 2011, la mise en place de la communauté hospitalière de territoire, les transformations qu’elle génère, les transferts d’activités ainsi que le développement d’une offre de soins de qualité, sont autant d’évolutions qui ont un impact sur l’organisation et les conditions de travail des personnels hospitaliers.

 

En février 2012, le Fonds national de prévention de la CNRACL soutient l’Hôpital Nord-Ouest Villefranche et Tarare dans sa démarche de prévention des risques psychosociaux (RPS). Celle-ci, est placée sous la responsabilité du comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Elle a pour objectifs principaux d’établir la cartographie des risques psychosociaux, de proposer un plan d’actions et de pérenniser la démarche en intégrant les résultats dans le document unique en mettant en œuvre un dispositif de veille de ces risques ; c’est notamment l’objet de l'accord local de prévention de la qualité de vie au travail.

L’hôpital Nord-Ouest est une communauté hospitalière de territoire créée en 2011.
Elle comprend 1369 lits et places ainsi que 2600 salariés répartis sur 5 établissements.
Constituée à l’origine des hôpitaux de Villefranche et de Tarare, elle est élargie aujourd’hui à trois autres structures hospitalières : les hôpitaux de Trévoux et Saint-Cyr au Mont d’Or et la maison de retraite de Villars les Dombes.

Au second trimestre 2013, l’hôpital a réalisé une évaluation des risques encourus par les agents au travers d’un questionnaire : 834 questionnaires ont ainsi été traités par un cabinet indépendant, soit un taux de réponse supérieur à 50%, ce qui est particulièrement satisfaisant pour ce type de démarche. L’analyse des résultats a conduit à identifier sept services exposés ou susceptibles de l’être à un risque plus prégnant, ce qui a mené à effectuer au début de 2014 des investigations complémentaires.

 

Le 23 juin 2015, le CHSCT a validé les plans d’actions, notamment pour les secteurs ayant ont donné lieu à une investigation plus approfondie. Les mesures portent sur l’harmonisation des conditions des visites et des contre-visites médicales, des conditions de transmission des informations entre les personnels soignants, des pratiques managériales, le réajustement des plannings et/ou des effectifs ainsi que la création d’un groupe de supervision des pratiques professionnelles.

 

Après avoir été adopté à l’unanimité par différentes instances (directoire, CHSCT, Commission médicale d’établissement et Comité technique d’établissement), le protocole consacré à la promotion de la qualité de vie au travail dans l’établissement a été signé le 1er décembre 2015 par la directrice de l’établissement, le président de la Commission médicale d’établissement (CME), les secrétaires du CHSCT et de chacune des organisations syndicales.

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