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La correction des anomalies DSN
Les DSN transmises à la CNRACL sont soumises à différents niveaux de contrôles. Ces contrôles peuvent détecter des anomalies qui sont restituées dans les Comptes-Rendus Métier (CRM).
Leur correction, dans les meilleurs délais, permet ainsi de fiabiliser les données.
La correction des anomalies permet de finaliser le traitement des déclarations dans les meilleurs délais garantissant la correcte alimentation des comptes individuels retraite des agents et des comptes financiers des employeurs.
Pour vous aider à comprendre et vous guider dans la correction des anomalies les plus fréquemment détectées par la CNRACL lors du traitement de vos DSN, deux documents sont à votre disposition dans votre plateforme PEP’s :
- Guide de correction des anomalies déclaration CNRACL, Ircantec & RAFP (thématique Déclarations)
- Guide de correction des anomalies de périodes CNRACL & Ircantec (thématique Carrière).
Depuis juin 2023, le service "Synthèse Anomalies DSN et situation financière" (thématique "Déclarations" est également à votre disposition.
Le service "Synthèse Anomalies DSN et situation financière" dans PEP's
Ce service restitue en simultané pour les trois régimes CNRACL, Ircantec et RAFP :
- d'une part la vision globale et détaillée de votre stock d'anomalies DSN, détectées depuis votre entrée en DSN,
- d'autre part la situation de votre compte financier, par exercice, en mettant en regard les montants de cotisations déclarés et versés.
Prérequis pour avoir accès à ce nouveau service via la gestion des comptes dans PEP's :
Aucun droit n'étant attribué par défaut, en tant qu'administrateur, vous devez vous attribuer les droits d'accès à ce service, ainsi qu'aux potentiels utilisateurs.
Il est organisé en trois onglets et présente :
Dans l'onglet "Synthèse" :
- la vision globale du stock des anomalies de déclarations détectées, par régime, depuis votre entrée en DSN,
- la synthèse de la situation financière, c'est-à-dire la restitution des montants de cotisations déclarés et versés en matérialisant les écarts éventuels (exercice courant et les 3 exercices antérieurs).
Dans l'onglet "Situation financière" :
- la vision complète de la situation financière, sur l'exercice courant et les trois exercices antérieurs, avec un zoom sur les factures émises.
Dans l'onglet "Anomalies" :
- le détail du stock d'anomalies par typologie, par régime et par exercice,
- le téléchargement de la liste des agents concernés par les anomalies : cliquez sur le bouton "Télécharger la liste des anomalies".
Découvrez le service "Synthèse Anomalies DSN et situation financière".
Pour plus d'info :
- reportez-vous à la documentation : Consultez la synthèse des anomalies DSN et situation financière,
- pour une utilisation optimale de votre plateforme PEP's, pensez à vider vos caches !
- plus d'informations sur la foire aux questions PEP's - Question "je ne vois pas les évolutions annoncées sur la plateforme".
Pour toute question relative à la gestion de vos DSN, vous pouvez nous contacter
via la plateforme PEP’s, 
(en partie haute des pages PEP’s) : choisissez le motif « Déclarations », sous-motif « DSN ».
Plus d’informations :
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