Employeur

• Accueil employeur
• Mon espace personnalisé
  • Présentation de mon Espace Personnalisé
  • Les services de mon Espace Personnalisé
  • Les règles de sécurité informatique
  • Vider les caches de vos navigateurs internet
• Immatriculation Affiliation
  • Immatriculation
    • Immatriculation des collectivités
    • Immatriculation des employeurs de l'Etat (agents détachés)
  • Affiliation des agents
    • Informations postérieures à l'affiliation indispensables à la CNRACL
    • Procédure d'affiliation
  • Mutation
    • Mutation unitaire
    • Mutation de masse partielle
    • Mutation de masse globale
• Cotisations Déclarations
  • Cotisations
    • Les différents taux de cotisations
    • Cotisations : prise en compte du jour de carence
    • Versement des cotisations normales
    • Déclaration des cotisations ATIACL et/ou FEH
    • Versement des cotisations rétroactives
    • Remboursement de cotisations versées à tort
    • Demande de remise gracieuse
  • Déclaration individuelle / DADS
    • Procédure
    • Correction des anomalies
  • Déclaration Sociale Nominative : une seule déclaration pour les remplacer toutes !
• Carrière
  • Pas-à-Pas : les services pour la gestion des carrières de vos agents
  • Information des agents
    • Dernier employeur : l'interlocuteur unique de l'agent
    • Documents du Droit à l'information (DAI)
    • Simulation de calcul
  • Compte individuel retraite (CIR)
    • Utiliser le service Gestion des comptes individuels retraite
    • Consulter un compte individuel retraite
    • Modifier un compte individuel retraite
    • Un nouveau service : la qualification des Comptes individuels Retraite
  • Régularisation de services
    • Les différents cas de régularisation
    • Périodes à régulariser
    • Constitution du dossier de régularisation
    • Calcul de la régularisation
  • Rétablissement au Régime général
  • Rachat d'études
  • La Validation de Périodes
    • Constitution du dossier de validation de périodes
    • Les imprimés de validation de périodes
    • Traitement de la validation de périodes
    • Fiches - Exemples de conséquences validations de périodes
    • Le service "Suivi de validation de périodes"
    • Outils : Convertisseur de salaires - trimestres et simulateur de validation de périodes
    • Kit de communication Validation de périodes - Affiche et Flyer
  • Parcours professionnels carrières et rémunérations: le PPCR
• Demande de pension
  • Simulation de calcul
  • Demande d'avis préalable
  • Liquidation de pension normale
    • Préparer un départ à la retraite
    • 1ère pension de base d’un autre régime : impact sur la pension CNRACL
    • Le dossier
      • Consignes de saisie
      • Délai d'envoi du dossier
      • Décompte de pension
      • Le SAS d'échanges
      • Pièces justificatives
    • Bonification pour enfants
    • Majoration pour enfants
  • Départ anticipé
    • Carrières longues
    • Cessation anticipée d'activité amiante
    • Fonctionnaires handicapés
    • Parents de trois enfants
    • Catégorie active
    • Statuts particuliers et droit d'option des infirmiers, des personnels paramédicaux et des cadres de santé
  • Minimum Garanti
  • Réversion
  • La fraude aux prestations sociales
  • Liquidation au titre de l'invalidité
  • Protection sociale complémentaire des retraités
• Invalidité
  • Réglementation
  • Procédures
    • Employeurs
      • Demande d'invalidité
        • Mise à la retraite pour invalidité imputable au service
        • Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service
        • Liste des pièces justificatives invalidité
    • Médecins agréés - Commission de réforme
      • Médecin chargé du rapport médical
      • CDR et Comité médical
  • Notices et imprimés
    • Imprimés
    • Notices explicatives d'aide au remplissage des imprimés
  • Documentation pratique
    • Barème
      • Principes généraux
      • Barème invalidité
    • Tableaux officiels des maladies professionnelles
    • Module des risques professionnels CNRACL
    • Flux Invalidité CNRACL & ATIACL
  • Stagiaires invalides
• Prévention risques professionnels
  • ACTUALITES
  • NOUS ET NOS PARTENAIRES
    • Textes fondateurs - Missions - Instances
    • Programme d'actions et bilan d'activité
    • Partenaires institutionnels
      • Partenariat CNAMTS
      • Partenariat CNFPT
      • Partenariat ANFH
      • Partenariat DGSCGC
      • Convention InVS - DARES
  • NOTRE OFFRE DE SERVICES
    • Démarches
      • Evaluation des risques professionnels dans le cadre du dispositif de conventionnement avec les Centres de gestion
    • Appels à projets
      • Projet recherche action Risques psychosociaux
        • Projet des établissements publics de santé en PACA et Languedoc Roussillon
        • Quatre projets retenus
      • Projet recherche action EHPAD
  • RISQUES
    • Transitions professionnelles
    • Risques psychosociaux
      • Centres hospitaliers de Saint-Lô et de Coutances, la qualité de vie en action
      • E-paper RPS
      • Département du Finistère : où en est la démarche qualité de vie au travail ?
      • Circulaire du 20 mars 2014, Guides DGAFP, Protocole d'accord 2013
      • Rapport RPS Colloque FNP 2013
      • Logiciel CPO Réseau CHU ORSOSA 2 - 2014
      • Dossiers FNP : "Bien-être et santé", "Qualité de vie au travail"
      • Fiches du Comité scientifique et technique du FNP
      • Etude RPS 2015 : être encadrant de proximité Brest Métropole projet FABER
      • Outils et Diagnostic RPS Projet recherche action Hôpitaux PACA LR
      • Retour d'expérience Département de Saône et Loire 2016
      • Retour d'expérience CH Avicenne : Prévention des RPS dès la conception d’'un laboratoire 2015
      • Retour d'expérience CH Rive de Gier Bien-être et ressources du métier
      • Retour d'expérience Hôpital de Villefranche sur Saône 2016 - Protocole d’accord sur la QVT
      • Retour d'expérience CH de Beauvais et qualité de vie au travail 2013
    • Troubles musculo squelettiques
      • Dossiers FNP : le corps au travail (2015) Prévention des TMS (2011)
      • Outil TMS & CO 2013
      • Guides du réseau CHU : ergonomie et conception architecturale, lombalgies, TMS laboratoires...
      • Retour d'expérience CH Tréguier : prévention des TMS en EHPAD
      • Retour d'expérience Centre d'action sociale de la Ville de PARIS
      • Retour d'expérience Fresnes agents de la bibliothèque
      • Retour d'expérience Service petite enfance CCAS de Poitiers
      • Retour d'expérience Crèches et collèges du département de Seine Saint Denis
      • Fiche Comité scientifique et technique : Muska (évaluation TMS)
    • Risques CMR : substances cancérigènes…(amiante)
      • Amiante : dossier FNP 2015, plaquette, actions FNP DIRECCTE
      • Logiciel Chimirisk, Fiches CMR - CHU de Grenoble
      • Plaquettes CMR FNP 2012 FPH - FPT
      • Dossiers FNP 2016 et 2010
      • Fiches CMR Comité scientifique et technique
      • Plaquette cytotoxiques soignants INRS 2014
      • Retour d'expérience CHRU de Lille 2014
      • Réglementation suivi post professionnel 2015
    • Risques chimiques
      • Dossier Risque chimique dans les établissements hospitaliers - laboratoires 2016
      • Retour d'expérience : le Département de la Mayenne prévient le risque chimique
      • Retour d'expérience Rennes : mieux connaître les produits pour prévenir
    • Conduites addictives
      • L'action du SDIS 56 : prévenir l'’évolution vers l’'addiction 2015
      • Retour d'expérience Dardilly 2012
      • Bonnes pratiques : SDIS, collectivités, hôpitaux - novembre 2011
      • Point réglementation N° 7 : conduites addictives
      • Fiches du comité scientifique et technique 2008
    • Risques routiers
      • Livre blanc "Prévenir le risque trajet domicile-travail"
      • Retour d'expérience : Département de la Côte d’Or 2014
      • Retour d'expérience : Grenoble 2011
      • Centre de gestion Tarn et Garonne journée d'information 2013
      • Bilan groupes de travail 2012
      • VUL véhicules utilitaires légers : les outils - 2012
      • Fiches comité scientifique et technique 2007 et 2009
    • Risques biologiques
      • Fiches guides - réseau CHU 2009
    • Evaluation des risques
      • L'Evaluation des risques professionnels et le Document Unique
      • Guides et préconisations des CDG 2014
      • Guide CDG Indre et Loire
      • Retour d'expérience Le Lamentin en Martinique
    • Absentéisme
    • Penibilité
      • Fiche de prévention, Traçabilité expositions
      • Travail de nuit : les risques mis en évidence par l'ANSES
      • Retour d'expérience Clermont Ferrand
      • Retour d'expérience commune des Ponts de Cé Agents d'entretien
      • Retour d'expérience Saint Etienne Agent d'entretien 2015
  • PUBLICATIONS - rapports statistiques AT/MP
  • BULLETIN PREVENTION
  • SECTEURS D'ACTIVITE
    • BTP
      • Prévention des chutes de hauteur
      • Guide Les incontournables de la prévention sur les chantiers de Travaux Publics
      • Plaquette Création de lieux de travail - Intégrer la santé et la sécurité ED 6092 INRS
      • Dossier FNP Prévention des risques liés à la construction 2011
      • Plaquette Socle BTP - 2011 - FNP CNAMTS
    • Déchets et ordures ménagères : collecte et tri
      • Dossier FNP Collecte et tri des déchets ménagers
      • Outil Evaluac 2015
      • Recommandation R 437 et Charte nationale
      • Livre blanc : intégrer la santé et la sécurité en amont de la collecte des déchets ménagers
      • Guide et plaquette CNAMTS ADEME CNRACL Conception des centres de tri
      • Conception des déchèteries - Prise en compte de la santé au travail ED 6143
      • Plaquette risques biologiques dans la collecte des déchets ménagers 2015
      • Retour d'expérience Communauté d'agglomération de Perpignan
      • Retour d'expérience du SICTOM du Haut Béarn
      • Retour d'expérience SMCTOM Thiviers et Centre de gestion de la Dordogne
      • Risques liés à la collecte des déchets diffus spécifiques ED 6121 INRS
    • Aides et soins à domicile
      • Dossier "Aide à domicile : quelle prévention ?" mai 2017
      • Dossier "Services et soins à la personne" mars 2012
      • Grille de repérage et livret d'accompagnement
      • Aide à domicile : l'action du CDG des Landes avec les CCAS et les CIAS
    • Agent d'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement
      • Dispositif de formation CATEC R 472
      • Syndicat mixte de Roannaise de l’eau : agents des réseaux et TMS
    • Agents de restauration
      • Retour d'expérience Landerneau et CDG du Finistère
      • Retour d'expérience Aulnay : agents de la restauration collective
    • Agents des collèges et des lycées ATTEE
      • Retour d'expérience de la Région Rhône Alpes PRAMPAMAL
      • Guide de recommandations pour l’amélioration des conditions de travail des agents des collèges
      • Retour d'expérience Région Aquitaine
    • Sapeurs pompiers
      • Classeur Réseau R3SGC (SDIS du Grand Centre)
      • Etude sur l'efficacité de filtration des cagoules feu de forêts
      • Impact et prévention des risques liés aux fumées chez les sapeurs-pompiers
      • Dossier FNP 2013 "Prévention des risques chez les sapeurs pompiers"
      • Etude de mortalité des pompiers professionnels
      • Guide national de prévention APS 2013
      • Bonnes pratiques des forestiers sapeurs Département Bouches du Rhône
    • Soignants
      • Outils absentéisme PHARES Projet établissements Pays de la Loire 2015
      • PRESLO Prévention des lombalgies CHU de Lyon 2013
      • Diagnostic RPS Projet recherche action PACA LR 2014
      • Contraintes psycho organisationnelles - Le site dédié 2015
      • Guide conduite de projet - établissements publics de santé, sociaux médico-sociaux Prismes 2012
      • Plaquette CMR 2012 Médicaments anti-cancer, rayonnements ionisants, formol, solvants
      • Plaquette INRS Médicaments cyto-toxiques 2014
      • Brochure Conception et rénovation des EHPAD - ED 6099 INRS
      • Dossiers FNP : le corps au travail, la QVT, Bien être et santé...
      • Site Veille documentaire - CHU Rouen
      • Outils démarche d'EvRp - CHU de Toulouse
      • Réglementation prévention des risques professionnels
  • RETOUR SUR RENCONTRES ET COLLOQUES
    • Colloque Sécurisation des tournées de collectes des ordures ménagères
    • Préventica : 2e édition annuelle 2018 à Bordeaux
    • Rencontres territoriales SST sept 2017
    • Retour sur l'édition lyonnaise 2018 du salon Préventica
    • Retour sur la particpation du FNP aux Rencontres RH de la Santé
    • Retour sur Preventica Paris juin 2017
    • Séminaire de clôture du projet FABER sur les risques psychosociaux
    • Congrés Préventica Lille 2016
    • Colloque "Prévention des risques liés à l'amiante" juin 2016
    • Colloque FNP CNRACL 2013
      • Ouverture et actes du colloque - Rapport RPS Sciences Po
      • Retour en images : les vidéos des interventions
      • Rôle et enjeux de l'organisation du travail : P. Davezies et M. Detchessahar
      • Bilan et perspectives - DGAFP Sophie Guilbot Christaki, Sarah Soubeyrand
      • De l'approche globale à l'action sur les cultures : R. Lafore, J. Marchand, JM. Ernouf
      • Retours d'expériences : hospitaliers et territoriaux
      • La responsabilité pour l'employeur - Samuel CREVEL
      • Conclusion
      • Interview de Boris Cyrulnik
      • Entretiens : Didier Mercier Lachapelle CNFPT et Marc Dumon ANFH PACA LR
      • Mieux être au travail - Point de vue des experts : Omar Brixi, Jack Bernon, Christophe Dejours
• Partenariat Accompagnement
  • Numéros d'identification de la CNRACL
  • Partenariat
    • Centres departementaux de gestion (CDG)
    • Correspondants hospitaliers
    • Coordonnées des correspondants hospitaliers
    • Carré Employeurs
    • CARSAT
  • Information - Formation
    • Les actions d'information
    • Les actions de formation
    • Vos interlocuteurs
    • Supports d'information
  • Réforme territoriale
    • La réforme territoriale en quelques lois...
    • Impacts de la réforme territoriale