Employeur

• Accueil employeur
• Ma plateforme PEP's
  • Présentation de la plateforme employeurs publics PEP's
  • La gestion des correspondants
• Immatriculation Affiliation
  • Immatriculation d'un établissement
    • Comment immatriculer une collectivité à la CNRACL ?
  • Affiliation des agents
    • Affiliation des agents CNRACL : comment procéder ?
  • Mutation des agents
    • Mutation d'agents CNRACL d'une collectivité à une autre
• Cotisations Déclarations
  • Cotisations
    • Cotisations : prise en compte du jour de carence
    • Versement des cotisations normales
    • Déclaration des cotisations ATIACL et/ou FEH
    • Réduction des cotisations CNRACL pour fait de grève
    • Versement des cotisations rétroactives
    • Réduction des cotisations au titre des heures supplémentaires
    • Remboursement de cotisations versées à tort
    • Majorations de retard
  • Déclaration du complément de traitement indiciaire
  • La Déclaration Sociale Nominative
    • La correction des anomalies
    • Comment déclarer et comment paramétrer votre fichier ?
    • DSN - Situations particulières ou points d’attention
    • Les critères de non-qualité d'une DSN auprès de la CNRACL
    • Les services à votre disposition sur PEP'S
    • La boîte à outils
  • Déclaration individuelle / DADS
    • Bien préparer votre DADS
    • Les canaux de transmission de la DADS
    • Les différents types de déclaration
    • La déclaration par dépôt de fichier
    • La déclaration par saisie dans la plateforme PEP's
    • Les textes réglementaires
    • Gestion des rappels de cotisations selon l’année de rattachement considérée
    • Correction des anomalies agents / périodes
  • Numéros d'identification de la CNRACL
• Carrière
  • Pas-à-Pas : les services pour la gestion des carrières de vos agents
  • Information des agents sur leurs droits à la retraite
    • Dernier employeur : l'interlocuteur unique de l'agent
    • Premier emploi et droits à la retraite de votre agent
    • Les services du droit à l'information retraite
    • L'Entretien information retraite (EIR)
    • Simulateurs de calcul
  • Compte individuel retraite (CIR)
    • Utiliser le service Gestion des comptes individuels retraite
    • Consulter un compte individuel retraite
    • Modifier un compte individuel retraite
    • Qualifier un Compte individuel retraite
  • Régularisation de services
    • Les différents cas de régularisation
    • Périodes à régulariser
    • Constitution du dossier de régularisation
    • Calcul de la régularisation
  • Rétablissement au Régime général
  • Rachat d'études
  • La Validation de Périodes
    • L'essentiel de la validation de périodes
    • Constitution du dossier de validation de périodes
    • Les imprimés de validation de périodes
    • Traitement de la validation de périodes
    • Fiches - Exemples de conséquences validations de périodes
    • Le service "Suivi de validation de périodes"
    • Outils : Convertisseur de salaires - trimestres et Simulateur de validation de périodes
    • Kit de communication Validation de périodes - Affiche et Flyer
  • Revalorisation et situation indiciaire
    • Revalorisation des retraites de base et du point d’indice
    • Revalorisation des grilles indiciaires des échelles de rémunération des fonctionnaires
    • Parcours professionnels carrières et rémunérations: le PPCR
• Demande de pension
  • Simulation de calcul
  • Demande d'avis préalable
  • Liquidation de pension normale
    • Préparer un départ à la retraite
    • Ségur de la santé
    • 1ère pension de base d’un autre régime : impact sur la pension CNRACL
    • Transmission de pièces justificatives à la CNRACL
    • Le dossier de liquidation de pension
      • Consignes de saisie
      • Décompte de pension
      • Le SAS d'échanges
    • Gestion d'une demande de retraite inter-régimes en ligne
    • Bonification pour enfants
    • Majoration pour enfants
    • La liquidation automatique
  • Limite d'âge
    • Limite d'âge dérogatoire
    • Poursuite de l'activité après la limite d’âge
  • Départ anticipé
    • Cessation anticipée d'activité amiante
    • Carrières longues
    • Fonctionnaires handicapés
    • Parents de trois enfants
    • Catégorie active
    • Statuts particuliers et droit d'option des infirmiers, des personnels paramédicaux et des cadres de santé
  • Minimum garanti
  • La fraude aux prestations sociales
  • La pension de réversion
  • Liquidation au titre de l'invalidité
• Invalidité
  • Réglementation
  • Procédures
    • Employeurs - demande d'invalidité
    • Médecins agréés - Commission de réforme
      • Médecin chargé du rapport médical
      • CDR et Comité médical
  • Imprimés invalidité et notices explicatives
    • Imprimés
    • Notices explicatives d'aide au remplissage des imprimés
  • Documentation pratique
    • Barème indicatif d'invalidité
      • Principes généraux
      • Barème invalidité
    • Tableaux officiels des maladies professionnelles
    • Module des risques professionnels CNRACL
  • Stagiaires invalides
• Prévention risques professionnels
  • Actualités
  • Qui sommes-nous ?
    • Textes fondateurs - Missions - Instances
    • Programme d'actions et rapports d'activité
    • Nos partenaires
  • Les statistiques
  • Risques
    • Addictions en milieu professionnel
    • Covid-19
    • Evaluation des risques
    • Risques biologiques
    • Risques chimiques (CMR, amiante…)
    • Risques routiers
    • Risques psychosociaux
    • Travail sur écran
    • Troubles musculo squelettiques
    • Usure et désinsertion professionnelles
    • Violences externes
    • Violences sexistes et sexuelles
  • Vous accompagner
    • Accompagnement financier
    • Bonnes pratiques de la prévention
    • L'outil Prorisq pour gérer les AT/MP
    • Outils et méthodologies
  • Métiers et secteurs d'activité
    • Agents techniques de la fonction publique territoriale
    • Aides et soins à domicile
      • Conditions de travail
      • Risques professionnels et préconisations en matière de prévention
      • Appel à projets métiers des services à la personne
    • ATSEM
    • Auxiliaires de puériculture
    • Coactivité : construction et maintenance
      • Risques professionnels et préconisations en matière de prévention dans les activités de construction et de maintenance
      • Coactivité : responsabilité des collectivités maîtres d’ouvrage
      • Partenariat avec l’OPPBTP : appel à manifestation d’intérêt
    • EHPAD
    • Equipes soignantes
    • Police municipale
    • Sapeurs pompiers
      • Conditions de travail et expositions aux risques
      • Préconisations en matière de prévention
      • Focus sur les risques liés aux fumées chez les sapeurs-pompiers
• Partenariat Accompagnement
  • Partenariat
    • Centres departementaux de gestion (CDG)
    • Correspondants hospitaliers
    • Carré Employeurs
    • CARSAT
    • Dispositif Aide-ménagère avec les organismes partenaires
  • Accompagnement
    • Kits de communication - Actifs
    • Pas-à-pas Employeurs
    • Les guides dédiés aux employeurs
    • Tutoriels - Vidéos
    • Les actions de formation
    • Vos interlocuteurs
    • Protection sociale complémentaire des retraités
    • Modalités de transmission des données à caractère personnel
    • Le robot conversationnel de la CNRACL