Séance du 29 avril 2014
- Délibération n°2014-1 Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 20 décembre 2013
- Délibération n°2014-2 Conditions d’attribution des avantages spécifiques de retraite aux agents des réseaux souterrains des égout
- Délibération n°2014-3 Attribution du prêt à l’EHPAD « Saint Jacques » de Verdun sur Garonne (82)
- Délibération n°2014-4 Attribution du prêt à l’EHPAD de Pont de l’Arche (27)
- Délibération n°2014-5 Approbation du protocole transactionnel proposé dans l’affaire ARC n° 05ARC00694
Séance du 3 juillet 2014
- Avis n° 2014-1 : Actualisation de la liste des services de santé
- Délibération n° 2014-6 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 29 avril 2014
- Délibération n°2014-7 : Mise en oeuvre des orientations issues des travaux du groupe de travail tripartie dans le cadre de la convention d’objectifs et de gestion (COG) tripartie dans le cadre de la convention d’objectifs et de gestion (COG)
- Délibération n° 2014-8 : Approbation des comptes 2013 de la CNRACL
- Délibération n° 2014-9 : Demande de remise des majorations de retard par le Centre Hospitalier Sud Essonne
- Délibération n° 2014-10 : Approbation du protocole transactionnel proposé dans l’affaire ARC n° 13ARC00272
- Délibération n° 2014-11 : Approbation de la charte de gouvernance et de fonctionnement du Comité scientifique et technique (CST) du Fonds national de prévention (FNP)
- Délibération n° 2014-12 : Attribution du prêt à l’EHPAD La Chapelle Taillefert (23)
- Délibération n° 2014-13 : Attribution du prêt à l’EHPAD de Dieuze (57)
- Délibération n° 2014-14 : Attribution du prêt au Centre hospitalier de Sedan (08)
- Délibération n° 2014-15 : Expérimentation portant sur un dispositif d’hébergement intergénérationnel dans le cadre d’un partenariat avec 3 associations : prise en charge par la CNRACL de l’information des retraités
Séance du 26 septembre 2014
- Avis n°2014-2 : Arrêté interministériel de classement du 12 novembre 1969
- Délibération n° 2014-16 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 3 juillet 2014
- Délibération n° 2014-17 : Demande de remise des majorations de retard par le Centre hospitalier régional d’Orléans
- Délibération n° 2014-18 : Demande de remise des majorations de retard par le Centre hospitalier de la Ciotat
- Délibération n° 2014-19 : Demande de remise des majorations de retard par la Communauté d’Agglomération Belfortaine
- Délibération n° 2014-20 : Demande de remise des majorations de retard par la Commune de Belfort
- Délibération n° 2014-21 : Demande de remise des majorations de retard par le CCAS de Toulouse
- Délibération n°2014-22 : Dates de versements des pensions 2015
- Délibération n° 2014-23 : Approbation du protocole transactionnel proposé dans l’affaire n° 08ARC00277
- Délibération n° 2014-24 : Attribution du prêt à l’EHPAD de Trie-sur-Baïse (65)
- Délibération n° 2014-25 : Attribution du prêt à l’EHPAD de « Talleyrand » Chalais (16)
- Délibération n° 2014-26 : Prorogation du délai de validité du prêt octroyé à la Maison de retraite de Brionne (27)
- Délibération n° 2014-27 : Prorogation du délai de validité du prêt octroyé à l’Hôpital « Loire et Sillon » de Savenay (44)
- Délibération n° 2014-28 : Conditions d’attribution des avantages spécifiques de retraite aux agents des réseaux souterrains des égouts
Séance du 18 décembre 2014
- Délibération n°2014-29 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 26 septembre 2014
- Délibération n° 2014-30 : Budget pour l’exercice 2015
- Délibération n° 2014-31 : Remise gracieuse, partielle, des majorations de retard pour les employeurs rencontrant des problèmes de trésorerie : nouvelles dispositions applicables aux demandes de remises examinées à compter de ce conseil
- Délibération n° 2014-32 : Demande de remise des majorations de retard par le CH Philippe Pinel Amiens
- Délibération n° 2014-33 : Demande de remise des majorations de retard par le Centre Hospitalier de Lens
- Délibération n° 2014-34 : Demande de remise des majorations de retard par le Centre Hospitalier de Redon
- Délibération n° 2014-35 : Obligation à partir de 2015 d’utiliser Prorisq dans le cadre du dispositif de conventionnement avec les centres de gestion
- Délibération n° 2014-36 : Conditions d’attribution des avantages spécifiques de retraite aux agents des réseaux souterrains des égouts
- Délibération n° 2014-37 : Démarche de prévention pour la préservation de l’autonomie en partenariat avec la CNAV et l’INPES : enveloppe 2015 consacrée aux actions collectives de prévention
- Délibération n° 2014-38 : Reconduction pour 2015 de la prise en charge à titre exceptionnel et temporaire de l’allocation compensatrice pour tierce personne jusqu’à la mise en oeuvre effective de l’APA à Mayotte ou au plus tard jusqu’au 31 décembre 2015
- Délibération n° 2014-39 : Renouvellement du partenariat avec les centres de gestion (2015-2017)
- Délibération n° 2014-40 : Protocole de partenariat national avec la Fédération Nationale des Centres de gestion FNCDG (2015-2017)
- Délibération n° 2014-41 : Dispositif 2015 des prêts aux collectivités
- Délibération n° 2014-42 : Expérimentation du dispositif « Seniors en vacances » aux retraités CNRACL en situation de handicap moteur, visuel, auditif et mental
- Délibération n° 2014-43 : Extension du dispositif d’hébergement intergénérationnel à l’ensemble du réseau de Cohabitation solidaire intergénérationnel (COSI)