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Foire aux questions

Est-ce que la NBI doit être intégrée uniquement dans les cotisations spécifiques à la NBI (blocs 81 de type 304 et 305) ?

La NBI doit être intégrée à deux endroits :

  • dans le bloc 78 de type 48 - Assiette CNRACL, qui contient tous les éléments soumis à cotisations CNRACL y compris la NBI.
  • dans le bloc 81 qui contient ensuite le détail de chacune de ces cotisations (pour la NBI, les codes utilisés sont les codes 304 et 305).
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