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Cotisations Déclarations
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Cotisations
- Les différents taux de cotisations
- Cotisations : prise en compte du jour de carence
- Versement des cotisations normales
- Déclaration des cotisations ATIACL et/ou FEH
- Réduction des cotisations CNRACL pour fait de grève
- Versement des cotisations rétroactives
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- Remboursement de cotisations versées à tort
- Demande de remise gracieuse
- Déclaration individuelle / DADS
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Déclarer avec la Déclaration Sociale Nominative
- Déclaration Sociale Nominative : une seule déclaration pour les remplacer toutes !
- DSN Fonction publique - Calendrier de déploiement et délais de traitement
- Devenez employeur pilote DSN !
- Votre Déclaration sociale nominative fonction publique
- DSN - Les situations particulières pour la fonction publique
- Le paramétrage du fichier DSN - CNRACL
- Critères de non qualité d'une DSN auprès de la CNRACL
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Cotisations
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Carrière
- Pas-à-Pas : les services pour la gestion des carrières de vos agents
- Information des agents
- Compte individuel retraite (CIR)
- Régularisation de services
- Rétablissement au Régime général
- Rachat d'études
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La Validation de Périodes
- L'essentiel de la validation de périodes
- Constitution du dossier de validation de périodes
- Les imprimés de validation de périodes
- Traitement de la validation de périodes
- Fiches - Exemples de conséquences validations de périodes
- Le service "Suivi de validation de périodes"
- Outils : Convertisseur de salaires - trimestres et Simulateur de validation de périodes
- Kit de communication Validation de périodes - Affiche et Flyer
- Parcours professionnels carrières et rémunérations: le PPCR
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Demande de pension
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- Demande d'avis préalable
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Liquidation de pension normale
- Préparer un départ à la retraite
- Ségur de la santé et supplément de pension lié au complément de traitement indiciaire (CTI)
- 1ère pension de base d’un autre régime : impact sur la pension CNRACL
- Le dossier de liquidation de pension
- Gestion d'une demande de retraite inter-régimes en ligne
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- Covid-19 : ressources utiles à destination des employeurs
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Risques CMR : substances cancérigènes (amiante)
- Amiante : dossier FNP 2015, plaquette, actions FNP DIRECCTE
- Logiciel Chimirisk, Fiches CMR - CHU de Grenoble
- Plaquettes CMR FNP 2012 FPH - FPT
- Dossiers FNP 2016 et 2010
- Fiches CMR Comité scientifique et technique
- Plaquette cytotoxiques soignants INRS 2014
- Retour d'expérience CHRU de Lille 2014
- Réglementation suivi post professionnel 2015
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Risques routiers
- Livre blanc "Prévenir le risque trajet domicile-travail"
- Retour d'expérience : Département de la Côte dOr 2014
- Retour d'expérience : Grenoble 2011
- Centre de gestion Tarn et Garonne journée d'information 2013
- Bilan groupes de travail 2012
- VUL véhicules utilitaires légers : les outils - 2012
- Fiches comité scientifique et technique 2007 et 2009
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Risques psychosociaux
- Centres hospitaliers de Saint-Lô et de Coutances, la qualité de vie en action
- E-paper RPS
- Département du Finistère : où en est la démarche qualité de vie au travail ?
- Circulaire du 20 mars 2014, Guides DGAFP, Protocole d'accord 2013
- Rapport RPS Colloque FNP 2013
- Logiciel CPO Réseau CHU ORSOSA 2 - 2014
- Dossiers FNP : "Bien-être et santé", "Qualité de vie au travail"
- Fiches du Comité scientifique et technique du FNP
- Etude RPS 2015 : être encadrant de proximité Brest Métropole projet FABER
- Outils et Diagnostic RPS Projet recherche action Hôpitaux PACA LR
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Colloque FNP
- Ouverture et actes du colloque - Rapport RPS Sciences Po
- Retour en images : les vidéos des interventions
- Rôle et enjeux de l'organisation du travail : P. Davezies et M. Detchessahar
- Bilan et perspectives - DGAFP Sophie Guilbot Christaki, Sarah Soubeyrand
- De l'approche globale à l'action sur les cultures : R. Lafore, J. Marchand, JM. Ernouf
- Retours d'expériences : hospitaliers et territoriaux
- La responsabilité pour l'employeur - Samuel CREVEL
- Conclusion
- Interview de Boris Cyrulnik
- Entretiens : Didier Mercier Lachapelle CNFPT et Marc Dumon ANFH PACA LR
- Mieux être au travail - Point de vue des experts : Omar Brixi, Jack Bernon, Christophe Dejours
- Retour d'expérience Département de Saône et Loire 2016
- Retour d'expérience CH Avicenne : Prévention des RPS dès la conception d'un laboratoire 2015
- Retour d'expérience CH Rive de Gier Bien-être et ressources du métier
- Retour d'expérience Hôpital de Villefranche sur Saône 2016 - Protocole daccord sur la QVT
- Retour d'expérience CH de Beauvais et qualité de vie au travail 2013
- Usure professionnelle/ Transitions professionnelles
- Travail sur écran
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Troubles musculo squelettiques
- Dossiers FNP : le corps au travail (2015) Prévention des TMS (2011)
- La démarche du CHU de Bordeaux
- Outil TMS & CO 2013
- Guides du réseau CHU : ergonomie et conception architecturale, lombalgies, TMS laboratoires...
- Retour d'expérience CH Tréguier : prévention des TMS en EHPAD
- Retour d'expérience Centre d'action sociale de la Ville de PARIS
- Retour d'expérience Fresnes agents de la bibliothèque
- Retour d'expérience Service petite enfance CCAS de Poitiers
- Retour d'expérience Crèches et collèges du département de Seine Saint Denis
- Fiche Comité scientifique et technique : Muska (évaluation TMS)
- Les rapports statistiques et l'outil de gestion AT/MP
- Bulletin prévention
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Secteurs d'activité
- Agent d'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement
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- Agents des collèges et des lycées ATTEE
- Aides et soins à domicile
- ATSEM
- Auxiliaires de puériculture
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BTP
- Travaux mutualisés FNP-OPPBTP- CNAM et collectivités territoriales
- Prévention des chutes de hauteur
- Guide Les incontournables de la prévention sur les chantiers de Travaux Publics
- Plaquette Création de lieux de travail - Intégrer la santé et la sécurité ED 6092 INRS
- Dossier FNP Prévention des risques liés à la construction 2011
- Plaquette Socle BTP - 2011 - FNP CNAM
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Déchets et ordures ménagères : collecte et tri
- Dossier FNP Collecte et tri des déchets ménagers
- Outil Evaluac 2015
- Livre blanc : intégrer la santé et la sécurité en amont de la collecte des déchets ménagers
- Guide et plaquette CNAM ADEME CNRACL Conception des centres de tri
- Conception des déchèteries - Prise en compte de la santé au travail ED 6143
- Sensibilisation à la sécurisation des tournées de collectes des ordures ménagères
- Plaquette risques biologiques dans la collecte des déchets ménagers 2015
- Retour d'expérience Communauté d'agglomération de Perpignan
- Retour d'expérience du SICTOM du Haut Béarn
- Retour d'expérience SMCTOM Thiviers et Centre de gestion de la Dordogne
- Risques liés à la collecte des déchets diffus spécifiques ED 6121 INRS
- EHPAD
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Sapeurs pompiers
- Impact et prévention des risques liés aux fumées chez les sapeurs-pompiers
- Classeur Réseau R3SGC (SDIS du Grand Centre)
- Etude sur l'efficacité de filtration des cagoules feux de forêts
- Dossier FNP 2013 "Prévention des risques chez les sapeurs pompiers"
- Etude de mortalité des pompiers professionnels
- Guide national de prévention APS 2013
- Bonnes pratiques des forestiers sapeurs Département Bouches du Rhône
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Soignants
- Outils absentéisme PHARES Projet établissements Pays de la Loire 2015
- PRESLO Prévention des lombalgies CHU de Lyon 2013
- Diagnostic RPS Projet recherche action PACA LR 2014
- Contraintes psycho organisationnelles - Le site dédié 2015
- Guide conduite de projet - établissements publics de santé, sociaux médico-sociaux Prismes 2012
- Plaquette CMR 2012 Médicaments anti-cancer, rayonnements ionisants, formol, solvants
- Plaquette INRS Médicaments cyto-toxiques 2014
- Brochure Conception et rénovation des EHPAD - ED 6099 INRS
- Dossiers FNP : le corps au travail, la QVT, Bien être et santé...
- Site Veille documentaire - CHU Rouen
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Retour sur rencontres et colloques
- Recontres territoriales de la santé et sécurité au travail 2019
- 2e édition 2019 de Preventica
- Salon Preventica Paris mai 2019
- Préventica : 2e édition annuelle 2018 à Bordeaux
- Retour sur la particpation du FNP aux Rencontres RH de la Santé
- Retour sur l'édition lyonnaise 2018 du salon Préventica
- Rencontres territoriales SST sept 2017
- Retour sur Preventica Paris juin 2017
- Séminaire de clôture du projet FABER sur les risques psychosociaux
- Colloque "Prévention des risques liés à l'amiante" juin 2016
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